Après délivrance du certificat d'inscription de la part du Maire de la commune dont dépend l'école, l'inscription est enregistrée par le Directeur de l'école sur le registre matricule d'admission, sur présentation d'un document attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoire pour son âge ou justifie d'une contre-indication.

En cas de changement d'école, un certificat de radiation émanant de l'école d'origine doit être présenté.

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2.1 - Journée

09h00 / 12h00 et 13h30 / 16h30
L'accueil des enfant se fair 10 minutes avant le début des cours.

2.2 - Semaine

La semaine scolaire est organisée sur la base de 4 journées de classe (lundi, mardi, jeudi et vendredi) aux horaires ci-dessus.

2.3 - Année

Les congés scolaires sont conformes au calendrier départemental des écoles fonctionnant sur 4 journées hebdomadaires.

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3.1 - Mesure d'encouragement - Sanctions

En cas de manquements au règlement intérieur de l'école ou de travail insuffisant, le maître ou l'équipe pédagogique prendra des mesures appropriées en conformité avec l'article 3.2.2 du règlement départemental.

3.2 - Activités

La participation a toutes les activités organisées sur le temps scolaire est obligatoire.
Toute dispense en EPS ne sera acceptée que sur présentation d'un certificat médical.
Les élèves sont responsables des livres qu'ils empruntent à la bibliothèque; les livres perdus ou détériorés doivent être remplacés.

3.3 - Assurance

Une assurance est obligatoire dans les cas de sorties englobant du temps hors horaires scolaires (par exemple sorties avec pique-nique).
De plus, dans ces cas, une autorisation parentale est également obligatoire.

3.4 - Laïcité

Conformément aux dispositions de l'article L.141-5-1 du code de l'éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu'un élève méconnaît l'interdiction posée par l'alinéa précédent, le chef d'établissement organise un dialogue avec cet élève avant l'engagement de toute procédure disciplinaire.

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4.1 - Santé

Certaines maladies sont extrêmement contagieuses (conjonctivite, gastro-entérites, impétigo ...). Par respect pour les autres et pour son bien-être personnel, un enfant malade doit être gardé à la maison et ne revenir qu'après guérison complète.
Tout médicament est interdit à l'école. Le personnel n'est pas habilité à donner des médicaments. Toutefois, en cas de force majeure (asthme, épilepsie ...) une convention doit être signée entre les parents, l'enseignant et le médecin scolaire.

Si un enfant est victime d'un malaise, d'un accident :
1 - Le Diresteur prévient la famille (si possible)
2 - Dès que l'accident semble présenter quelque gravité, l'enseignant demande l'intervention d'urgence des services compétents (SAMU, pompiers, ...)

4.2 - Hygiène

Les enfants sont tenus de garder les locaux scolaires aussi propres que possible : ramassage des papiers dedans et à l'extérieur ...
Il est demandé de se présenter à l'école dans un état correct de propreté vestimentaire et corporelle et de respecter les règles élémentaires d'hygiène.
Les vêtements (anoraks, vestes ...) seront suspendus aux patères installées dans les couloirs.
Une vigilence sérieuse est demandée à propos des poux; un traitement énergique sera demandé si nécessaire. Des traitements préventifs réguliers sont conseillés.

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5.1 - Utilisation des locaux

5.1.1 - Salles de cours

En période scolaire, l'accès aux salles de classe ou aux salles spécialisées n'est autorisé que pour les besoins des activités ou avec l'accord du maître assurant la responsabilité de l'enfant.

5.1.2 - Cour de récréation

Les élèves utilisent les deux cours de récréation de l'école. Il est formellement interdit de sortir des cours, de monter sur les murettes ou de s'accrocher au grillage.

5.2 - Sécurité

5.2.1. Les élèves

Chaque élève doit avoir, tant en classe que dans la cour de récréation, un comportement qui ne présente pas de danger pour lui et pour les autres : bousculades, brutalités, escalade sur les murettes, grillages, etc.
Les déplacements pour se rendre sur les différents lieux d'activités devront s'effectuer dans l'ordre et le calme.
Chacun veillera aussi à ce qui règne une harmonie quent à la cohabitation des jeux pratiqués par des groupes d'âges différents.
Les sanitaires ne sont pas une aire de jeu, la présence dans cette zone doit donc se limiter à leur stricte utilisation.

5.2.2. Le matériel

Les élèves sont tenus au respect du matériel et des équipements collectifs mis à leur disposition, à l'intérieur comme à l'extérieur des locaux. Toute détérioration donnera obligation de compensation financière aux familles.

5.3. Dispositions particulières

L'apport à l'école d'objets présentant un danger est prohibé : armes, couteaux, cutters, pétards etc.
Sont également interdits les jeux présentant un caractère violent ou faisant référence à tout acte prohibé.
Le port de bijoux est déconseillé à l'école et interdit lors des leçons d'EPS. Toute perte ou vol sera imputable aux familles.

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6.1. Surveillance à l'accueil et à la sortie des élèves

Un tableau de surveillance précise le nom des maîtres chargés de la surveillance.

6.2. Sortie et interclasse

Les enfants qui déjeunent au Restaurant Scolaire restent sous la garde du personnel communal. Ceux qui rentrent chez eux sont sous la responsabilité des familles tant à midi qu'à 16h30. Pour qu'un enfant aille dans une structure relevant du périscolaire, les parents doivent contacter le responsable concerné.

6.3. Concertation entre les familles et les enseignants

La concertation avec les familles sera collective ou individuelle selon la nécessité.
Les rencontres individuelles avec les parents se dérouleront en dehors des heurs de classe à l'initiative de l'enseignant ou des parents et sur rendez-vous de préférence.

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